Mairie d'Ourches-sur-Meuse

Délibérations

16 février 2024

12 avril 2024

Numérotation parcelle (139Ko) publié le 24/03/2025 à 16:54
Adhésion au service Archives du Centre de Gestion (142Ko) publié le 24/03/2025 à 16:53
Adhésion au service Retraite (141Ko) publié le 24/03/2025 à 16:52
Avis Consultation Publique - SAS CDE AGRI (149Ko) publié le 24/03/2025 à 16:52
Dissolution AFR (141Ko) publié le 24/03/2025 à 16:50
Adhésion à la "Fondation du Patrimoine" (139Ko) publié le 24/03/2025 à 16:50
Programme d'actions ONF (145Ko) publié le 24/03/2025 à 16:49
Renouvellement bail de chasse (149Ko) publié le 24/03/2025 à 16:48
Adoption des armoiries (232Ko) publié le 24/03/2025 à 16:47
Vote des taux des impôts directs locaux (185Ko) publié le 24/03/2025 à 16:55
Vote du budget primitif - eau (203Ko) publié le 24/03/2025 à 16:46
Affectation du résultat de fonctionnement - eau (172Ko) publié le 24/03/2025 à 16:45
Vote du compte administratif - eau (156Ko) publié le 24/03/2025 à 16:45
Vote du compte de gestion - eau (149Ko) publié le 24/03/2025 à 16:44
Vote du budget primitif - ourches (204Ko) publié le 24/03/2025 à 16:40
Affectation du résultat de fonctionnement - ourches (174Ko) publié le 24/03/2025 à 16:39
Vote du compte administratif - ourches (156Ko) publié le 24/03/2025 à 16:39
Vote du compte de gestion - ourches (149Ko) publié le 24/03/2025 à 16:38

24 mai 2024

Projet ONF - Mai 2024 (146Ko) publié le 10/09/2024 à 10:11
Règlement des affouages - Mai 2024 (141Ko) publié le 10/09/2024 à 10:11
Adhésion au Service des Emplois Intercommunaux du Centre de Gestion - Mai 2024 (173Ko) publié le 10/09/2024 à 10:11

23 août 2024

11 octobre 2024

Règlement des affouages 2024-2025 (145Ko) publié le 16/12/2024 à 14:13
Destination des coupes 2 - 4 - 22 (205Ko) publié le 16/12/2024 à 14:12
Destination des coupes 2025 (223Ko) publié le 16/12/2024 à 14:12
DPU vente succession NOISETTE (147Ko) publié le 16/12/2024 à 14:12
Transfert de l'actif et du passif de l'association foncière (179Ko) publié le 16/12/2024 à 14:11

13 décembre 2024

Adhésion au contrat groupe - Centre de Gestion (179Ko) publié le 24/03/2025 à 17:06
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2023 (175Ko) publié le 24/03/2025 à 17:05
Tarification du prix de l'eau et de l'assainissement à partir du 1er janvier 2025 (175Ko) publié le 24/03/2025 à 17:04
Adhésion au service "Protection des données" du centre de gestion (155Ko) publié le 24/03/2025 à 16:58

24 janvier 2025

28 mars 2025

03 juillet 2025

12 septembre 2025

24 novembre 2025

06 mars 2026

20 mars 2026

03 avril 2026

29 mai 2026